est-ce que l'on a le droit...

...de mettre des tableaux de peintres célèbres ou des photos de monuments connus comme image de fond sur un forum?

Hermione a écrit:...de mettre des tableaux de peintres célèbres ou des photos de monuments connus comme image de fond sur un forum?

Non Hermione, tu n'as pas le droit, sauf autorisation de(s) l'auteur(s) et ou propriétaires. Cela se nomme "le droit d'image" et "droit d'auteur" Hermione. Il faut donc que tu fasses une demande par écrit pour avoir le droit d'utiliser la dites image ..... sauf bien entendu si elle est "libre de droit". Libre de droit veut dire qu'elle n'est pas protégée par un Copyright ou autres.

Petite précision, cela est relatif au code de la propriété intellectuelle Accessoirement Art. L.111-1 et R.111-1. "L" Pour législatif et "R" pour règlementaire.

Accessoirement pour répondre plus en profondeur à ta question le droit à l'image et de l'image contiennent tout ce qui suis ci-dessous :

– 1. Eléments constitutifs de la personnalité
– 1.1. Eléments protégés juridiquement
– 1.2. Eléments difficilement protégeables
– 2. Un droit attaché à la personne
– 2.1. Droit extrapatrimonial
– 2.2. Droit patrimonial
– 3. Un droit d’étendue variable
– 3.1. Un droit protégé
– 3.2. Un droit réservé à une minorité ?
– 3.3. Le droit à l’image des mineurs

– Droit de l’image

– 1. Eléments juridiques attachés au droit d’auteur
– 2. Caractéristiques du droit d’auteur
– 2.1. Définition de l’auteur
– 2.1.1. Les différents auteurs
– 2.1.2. L’auteur agent public
– 2.1.2.1 Avant 2006
– 2.1.2.2 Après 2006
– 2.2. Droit moral
– 2.3. Droits patrimoniaux
– 3. Limites et exceptions du droit d’auteur
– 4. Cas particulier des logiciels et des bases de données, et du « libre »
– 4.1. Licences d’utilisation
– 4.2. La notion de « liberté de droit »
– 4.3. Accords MENESR/Sociétés de gestion de droits d’auteurs
– 5. Durée de protection des auteurs
– 6. Les droits voisins du droit d’auteur
– 6.1. Les droits voisins
– 6.2.Durée de protection

Si tu as d'autres question n'hésite pas.

Merci, donc j'ai bien compris que je ne peux pas mettre une oeuvre en image de tableau en fond de forum.

Mais est-ce que je peux mettre une biographie pour présenter un peintre et en dessous quelques uns de ses tableaux pour faire découvrir ses oeuvres les plus représentatives. En fait ça je l'ai déjà fait car ça ne me semblait pas interdit (tu peux aller jeter un oeil dans "loisirs créatifs") mais si c'est interdit, je supprimerai. Ceci-dit ce serait bizzare que ce soit interdit car ça n'entâche en rien l'oeuvre de l'artiste, au contraire ça la valorise. Et puis je ne le fait pas passer pour mon oeuvre à moi, je précise bien que c'est à l'artiste (ce serait vraiment bête d'ailleurs que quelqu'un essai de s'en attribuer le mérite car ce sont des oeuvres archi-connues).
Voilà donc je m'interroge et fais encore une fois appel à toi.

Tu peux le faire, mais il faut que tu laisse le site ou tu l'as trouvé, c'est obligatoire, un sujet traceur quoi...car si l'auteur découvre ça, sans son site, il peut se retourner contre toi

Hermione a écrit:Merci, donc j'ai bien compris que je ne peux pas mettre une oeuvre en image de tableau en fond de forum.

Mais est-ce que je peux mettre une biographie pour présenter un peintre et en dessous quelques uns de ses tableaux pour faire découvrir ses oeuvres les plus représentatives. En fait ça je l'ai déjà fait car ça ne me semblait pas interdit (tu peux aller jeter un oeil dans "loisirs créatifs") mais si c'est interdit, je supprimerai. Ceci-dit ce serait bizzare que ce soit interdit car ça n'entâche en rien l'oeuvre de l'artiste, au contraire ça la valorise. Et puis je ne le fait pas passer pour mon oeuvre à moi, je précise bien que c'est à l'artiste (ce serait vraiment bête d'ailleurs que quelqu'un essai de s'en attribuer le mérite car ce sont des oeuvres archi-connues).
Voilà donc je m'interroge et fais encore une fois appel à toi.

Ce que dit Calimerotte n'est pas faux. En fait tu as le droit de publier un article d'un auteur (donc faire un copié collé du dis articles) mais tu dois indiqué sa source, et cela même si son forum ou son site n'est pas protégé par un copyright. Les droit d'auteurs s'appliquent. Ensuite la encore tu peux écrire toi même l'article en se basant sur les informations donnés par l'auteur d'origine, mais si les informations publiés peuvent être identique concernant le support, le textes et l'analyse faite du support ou de l'œuvre doivent être complètement différent du textes de l'auteur d'origine. Cela veut dire que tu ne dois pas changer seulement que quelques mots dans le texte (sinon c'est du plagiat) mais tu dois carrément changé le tout et la présentations tout en gardant les informations prioritaires et principales (donc les renseignements) concernant l'œuvre intactes. Si tu n'es pas une bonne écrivains, alors je te conseil de mettre la sources en bas de ta pages pour que ton copié/collé soit légal.